Jean-Daniel Troyat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Daniel TROYAT
expert agréé par la Cour de Cassation
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Commissaire principal Carine JANÇON, suppléant
b)
représentant du ministère de l'intérieur
Capitaine de frégate Bertrand de LORGERIL, cellule de plongée humaine et d'intervention sous la mer, suppléant
6° Pour les affaires relatives à un domaine particulier
en raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale de sécurité
suppleant
JORFTEXT000042357792(source JORF)
nomination
24 Septembre 202024/09/2020
De: Jean-Daniel TROYAT
expert agréé par la Cour de cassation
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
6. Pour les affaires relatives à un domaine particulier
en raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000033860981(source JORF)
nomination
13 Janvier 201713/01/2017
De: Jean-Daniel TROYAT
expert agréé par la Cour de cassation
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
II. - En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
En raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000030426911(source JORF)
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Jean-Daniel TROYAT
expert agréé par la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
En raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026152276(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Troyat (Jean-Daniel)
expert agréé par la Cour de cassation
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes I, II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
3. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
En raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale de sécurité
DEVT1000163A(source BODD)
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: Troyat (Jean-Daniel)
expert agréé par la Cour de cassation
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes I, II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
3. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
susvisé
En raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000000811389(source JORF)
nomination
22 Décembre 200522/12/2005
De: Troyat (Jean-Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.